Le Sandre (Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau) met à disposition le référentiel des Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau.

Service WFS - vue sur section NAF R Culture sport et loisir de la fiche https://catalogue.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e23645b2-b832-42e0-960e-a45501ffa9ef

Service WFS - Villages d’avenir est un programme du plan France Ruralités visant à accompagner des communes rurales de moins 3 500 habitants dans la réalisation de leurs projets de développement. Piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Villages d’Avenir vient compléter l’appui en ingénierie aux territoires porté par les autres programmes existants. La première vague de lauréats a été publiée le 21 décembre 2023.

Service WFS - Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en vue de respecter les niveaux sonores réglementaires à l'intérieur des bâtiments sensibles (habitation, santé, social, enseignement, hôtel) : 35db(décibel)[A] le jour et 30db[A] la nuit. Le classement permet de ne pas recréer de point noir du bruit. Action préventive, c'est la seule réglementation opposable concernant le bruit des infrastructures de transport terrestre. Le classement sonore comporte 5 catégories classée de 1 à 5, la catégorie 1 étant la plus bruyante. Sont classées : les routes écoulant plus de 5000 véhicules/jour, les voies ferrées de plus de 50 trains par jour ainsi que les transports en commun en site propre. Ici, table du classement sonore des routes de catégories 1. Cette table représente toutes les routes du département classée n catégorie 1 du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. Il s'agit principalement des autoroutes.

Service WFS - Route classée en catégorie 5 en niveau sonore de référence Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en vue de respecter les niveaux sonores réglementaires à l'intérieur des bâtiments sensibles (habitation, santé, social, enseignement, hôtel) : 35db(décibel)[A] le jour et 30db[A] la nuit. Le classement permet de ne pas recréer de point noir du bruit. Action préventive, c'est la seule réglementation opposable concernant le bruit des infrastructures de transport terrestre. Le classement sonore comporte 5 catégories classée de 1 à 5, la catégorie 1 étant la plus bruyante. Sont classées : les routes écoulant plus de 5000 véhicules/jour, les voies ferrées de plus de 50 trains par jour ainsi que les transports en commun en site propre. Ici, table du classement sonore des routes de catégories 5. Cette table représente toutes les routes du département classée n catégorie 5 du classement sonore des infrastructures de transport terrestre.

Service WFS - Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en vue de respecter les niveaux sonores réglementaires à l'intérieur des bâtiments sensibles (habitation, santé, social, enseignement, hôtel) : 35db(décibel)[A] le jour et 30db[A] la nuit. Le classement permet de ne pas recréer de point noir du bruit. Action préventive, c'est la seule réglementation opposable concernant le bruit des infrastructures de transport terrestre. Le classement sonore comporte 5 catégories classée de 1 à 5, la catégorie 1 étant la plus bruyante. Sont classées : les routes écoulant plus de 5000 véhicules/jour, les voies ferrées de plus de 50 trains par jour ainsi que les transports en commun en site propre. Ici, table du classement sonore des routes de catégories 3. Cette table représente toutes les routes du département classée n catégorie 3 du classement sonore des infrastructures de transport terrestre.

Service WFS - Une parcelle culturale est une unité agronomique homogène définie par une variété donnée, plantée une année donnée avec une distance de plantation identique (définition tirée de l'arrêté ministériel du 09 juillet 2021 relatif à la lutte contre le Plum Pox virus). Il s'agit des données représentant les parcelles de verger où sont implantés des arbres fruitiers de type prunus (fruits à noyaux). utilisées utilisées dans le cadre de l'épidémiosurveillance. Les arbres porteurs de symptômes de maladie sont repérés et arrachés. Il s'agit ici des données de la campagne 2023.

Service WFS - Cette couche présente des zones de reproduction connues de la Pie-grièche méridionale en région Auvergne-Rhône-Alpes par maille de 5 x 5 km. Elle a été établie selon les données disponibles dans les bases de données de la LPO Auvergne-Rhône-Alpes. Il s’agit d’un état des connaissances, par conséquent, il n’est en rien exhaustif et ne remplace pas des inventaires de terrain dédiés dans le cadre d’un projet d’aménagement par exemple. Cette carte de répartition inclus les zones où cette espèce se reproduit régulièrement. Il est possible qu’elle se reproduit en dehors de ce zonage, mais de manière très irrégulière et en densité très faible Toute personne ayant besoin d’informations plus détaillée ou d’un appui à l’interprétation de ces cartes est invitée à contacter les structures ayant produit ces données.

Service WFS - Cette couche présente des zones de reproduction connues de la Pie-grièche grise en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle a été établie selon les données disponibles dans les bases de données de la LPO Auvergne-Rhône-Alpes. Il s’agit d’un état des connaissances, par conséquent, il n’est en rien exhaustif et ne remplace pas des inventaires de terrain dédiés dans le cadre d’un projet d’aménagement par exemple. Cette carte de répartition inclus les zones où cette espèce se reproduit régulièrement. Il est possible qu’elle se reproduit en dehors de ce zonage, mais de manière très irrégulière et en densité très faible Toute personne ayant besoin d’informations plus détaillée ou d’un appui à l’interprétation de ces cartes est invitée à contacter les structures ayant produit ces données.