DatARA
2015
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Geographical location of buildings. Buildings are any structure permanently constructed or erected on its site, covered facilities, usable for the protection of humans, animals, things or the production of economic goods.
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This data set includes the road network, railways, airfields (with their track) and transportation by cable at Master Level 1 - scale 1: 10 000. It also includes inland waterways at Masters level Level 2 - scale 1: 50,000; the other elements of water transport (ferries, ports, tags) are provided at Master Level 1 - scale 1: 10,000.
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Location of properties based on the adress identifiers, usually the street name, house number and postcode.
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Names of areas, regions, localities, cities, suburbs, towns or settlements, or any other geographical or topographical feature of public or historical interest.
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Local administrative units separated by administrative boundaries and dividing areas where the Member States have and/or exercise juridictional rights, for local, regional and national management.
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Hydrographic elements, including river basins and sub-basins.
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Localisation des sites (points) gérés par la Région Auvergne - Rhône - Alpes (lycées, Zénith, FRAC...) et leurs coordonnées administratives sur les 4 départements auvergnats.
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La mesure 4 du FEADER 2014-2020 a pour objet de soutenir les investissements physiques qu’ils soient productifs ou non, et qu’ils se réalisent dans les exploitations agricoles, les industries agro-alimentaires ou les infrastructures agricoles et forestières. La sous-mesure 4.1 regroupe l’ensemble des opérations concourant à la triple performance économique, sociale et environnementale des exploitations agricoles. Elle contribue au maintien et au développement d’une production agricole durable : économe en ressources, compétitive (viabilité, attractivité, qualité...), autonome et insérée dans son environnement. Le type d'opération 4.13 "Investissements productifs individuels permettant de réduire l’impact sur l’environnement des activités agricoles ou de développer des pratiques agroécologiques" vise à soutenir, dans le cadre d’un projet global d’exploitation, des investissements productifs dans les exploitations agricoles afin d’améliorer leur performance environnementale, en concourant en parallèlement au maintien ou à l’amélioration de la performance économique et sociale des exploitations. Il s’agira de réduire les pressions sur l’environnement, notamment par des équipements compatibles avec l’agriculture biologique, et d’améliorer l’autonomie des systèmes à l’échelle des exploitations et des territoires. Le type d'opération 4.13 se concentre sur un zonage spécifique - zones d'éligibilité : 1. zone d'actions prioritaires pour la qualité de l'eau 2. zone d'actions prioritaires pour la biodiversité 3. zone d'enjeu érosion (petites régions agricoles d'aléa érosion fort à très fort) Les communes concernées par ces zones sont retenues dans leur intégralité.
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Aléa d'érosion des sols par petite région agricole - France métropolitaine Produit par Gis Sol – Inra – SOeS, 2010. Classes d'aléa : 1 = Aléa très faible 2 = Aléa faible 3 = Aléa moyen 4 = Aléa fort 5 = Aléa très fort 10 = Zones urbanisées 11 = Zones de montagne 12 = Zones humides 13 = Pas de données
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La réglementation (article D.212-50 et suivants du code rural) vise à répertorier tous les lieux susceptibles d’accueillir des équidés, de façon temporaire ou permanente, en vue de mettre en place les actions sanitaires nécessaires en cas d’épidémie. Depuis le 25 juillet 2010, les détenteurs de chevaux doivent se déclarer auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE). L'adresse du ou des lieux de stationnement des animaux sont renseignés dans cette déclaration. Ainsi la série de données géographiques présente ces lieux de stationnement ou de détention des chevaux déclarés auprès de l'IFCE en Rhône-Alpes. Ces données ont été rendues anonymes : la série de données ne comporte pas d'information concernant l'identité des détenteurs de chevaux.