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Ces renouées, comme la renouée du Japon, s’avèrent particulièrement envahissantes en France et en Europe. Dans les plaines, leur progression est déjà spectaculaire. Les milieux montagnards, encore peu touchés, servent aujourd’hui de modèles pour mieux comprendre les processus invasifs en lien avec le changement global, dont le réchauffement climatique. A Irstea, des scientifiques suivent depuis 2008 la répartition de ces plantes en Isère, au-dessus de 800 m d’altitude. Le protocole d’observation permet de décrire précisément le milieu et les activités humaines environnantes susceptibles de faciliter la progression de ces plantes (débardage de bois, dépôts de déchets verts…).
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Données anonymes des localisations des lieux de détention de suidés (ateliers) en Auvergne-Rhône Alpes avec les effectifs, les vétérinaires sanitaires, les coordonnées et identifiants à l'établissement et à l'atelier , l'origine du géoréférencement (à l'atelier, à l'établissement ou au centroïde de la commune lorsque le géoréférencement est absent dans SIGAL). Les lieux de détention des communes dans un périmètre de 10 km autour de la région y figurent également. Les données sont issues de SIGAL, système d'information des direction départementales en charge de la protection des populations et de la direction générale de l'alimentation. Il s'agit de l'extraction SIGAL de la requête n° 69 de Business Object (BO) réalisée en mars 2021. Elle contient 2551 ateliers.
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Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la PAC soumises à la conditionnalité implantent des bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. Le versement de ces aides est conditionné au respect des BCAE et de la réglementation dans le secteur de l’environnement, du sanitaire et du bien-être animal nommée ERMG (exigences relatives au respect de dispositions réglementaires).
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Les surfaces désignées comme prairies sensibles sont les prairies permanentes majoritairement herbacées faisant partie des zones Natura 2000 et présentant une richesse importante en biodiversité. Ces prairies doivent être maintenues en place. Le labour et/ou la conversion de ces surfaces vers une autre catégorie de surface ou en une surface non agricole, ne sont pas autorisés. L’arrêté du 14 mars 2023 modifié relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) définit : • pour chaque département, le type de cours d’eau à border de bandes tampons (appelé annexe) ; • l’identification des prairies permanentes désignées comme « sensibles » prévue par le code rural et de la pêche maritime. Le versement des aides est conditionné au respect des BCAE et de la réglementation dans le secteur de l’environnement, du sanitaire et du bien-être animal nommée ERMG (exigences relatives au respect de dispositions réglementaires).
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Il s'agit de l'ensemble des aléas miniers (tassement, inondation, glissement, gaz, effondrement...)
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Un bien naturel ou mixte (naturel et culturel) inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO (Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture) est un espace qui, du fait de sa valeur patrimoniale exceptionnelle, est considéré comme héritage commun de l'humanité. Depuis la signature en 1975 de la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel et sur proposition d'inscription de l'État, un bien peut être inscrit en fonction de dix critères de sélection. Quatre concernent les biens naturels : phénomènes naturels d'une beauté exceptionnelle, exemplarité du site pour représenter tant l'histoire de la terre que la formation de la vie ou du relief, exemple représentatif de processus écologiques et biologiques en cours, préservation de la diversité biologique, intégrant des espèces menacées ayant une valeur universelle exceptionnelle. Ces biens font l'objet de rapports réguliers sur l'état de leur conservation.
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Aire de gestion durable (Nouvelle-Calédonie - Province Sud)
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Base territoriale - Couche référentielle de recherche (commune, epci, département, scot)
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
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La réglementation (article D.212-50 et suivants du code rural) vise à répertorier tous les lieux susceptibles d’accueillir des équidés, de façon temporaire ou permanente, en vue de mettre en place les actions sanitaires nécessaires en cas d’épidémie. Depuis le 25 juillet 2010, les détenteurs de chevaux doivent se déclarer auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE). L'adresse du ou des lieux de stationnement des animaux sont renseignés dans cette déclaration. Ainsi la série de données géographiques présente ces lieux de stationnement ou de détention des chevaux déclarés auprès de l'IFCE en Rhône-Alpes. Ces données ont été rendues anonymes : la série de données ne comporte pas d'information concernant l'identité des détenteurs de chevaux.