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    This data set includes the road network, railways, airfields (with their track) and transportation by cable at Master Level 1 - scale 1: 10 000. It also includes inland waterways at Masters level Level 2 - scale 1: 50,000; the other elements of water transport (ferries, ports, tags) are provided at Master Level 1 - scale 1: 10,000.

  • Categories  

    Names of areas, regions, localities, cities, suburbs, towns or settlements, or any other geographical or topographical feature of public or historical interest.

  • Categories  

    Local administrative units separated by administrative boundaries and dividing areas where the Member States have and/or exercise juridictional rights, for local, regional and national management.

  • Categories  

    Hydrographic elements, including river basins and sub-basins.

  • Zone annexée à la décision du 27 juillet 2022 consécutive au débat public portant sur le projet de parcs éoliens en mer en Sud-Atlantique et son raccordement. La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

  • Brigade fluviale sur le réseau géré par la direction territoriale Rhône Saône des Voies Navigables de France.

  • Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.

  • Categories  

    Limites des zones de lutte obligatoire contre la mouche du brou de la noix. Ces zones sont déterminées à l'issu de résultats de piégeages indiquant la présence de l'insecte. Les zones sont constituées de communes. Les zones sont définies par arrêté préfectoral. A l'intérieur de ces zones, des traitements sont déclenchées par commune ou par partie de commune à la suite de résultats de piégeage. Les parcelles de noyers situées dans ces zones font l’objet d’avis de traitement obligatoire. Ces données de l'année 2013 sont fournies à titre purement indicatif.

  • Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants : - climat (en particulier l'hygrométrie) - altitude moyenne - géologie (nature du sol et du sous-sol) Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d'au moins 90 000 hectares. Elles servent de base au système ISOP (Informations et Suivi Objectif des Prairies) qui fournit des estimations de rendement des prairies temporaires et permanentes productives. Les 228 régions fourragères françaises excluent les départements peu fourragers : l'île de France et le pourtour méditerranéen.

  • Ouvrage continu sur une certaine longueur, destiné à contenir les eaux ou à protéger contre leurs effets, ou encore à guider leur écoulement.