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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIMAR 26198 - PLU approuvé le 15/09/2014 - Mise à jour PUP du 20/11/2017
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - PLU approuvé le 28/10/2009 - Modification N°4 approuvée le 19/07/2018 exécutoire le 12/09/2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractère exécutoire le 21/02/2013
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Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PPRNi). Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire 26362 VALENCE
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - Carte Communale - CC approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 05/04/2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133 - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - Mise à jour SUP 04/04/2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP
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PLU de EYMEUX 26129 - Procédure principale 20/02/2017 - FIN de VALIDITE : 29/05/2018 Mise à jour SUP
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'urbanisme de EYMEUX 26129 - PLU approuvé le 20/02/2017 caractère exécutoire 01/03/2017 - FIN de VALIDITE : 29/05/2018 Mise à jour SUP
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Mise à jour DPU du 30/11/2017- FIN de VALIDITE : 21/06/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019