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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SYE 26011 - PLU approuvé le 08/11/2016 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018 caractère exécutoire le 18/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018 Mise à jour SUP
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 11/08/2017 - FIN de VALIDITE : 1/01/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/01/2019
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PLH 26
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour DPU du 17/07/2017- FIN de VALIDITE : 22/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018
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N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - PLU approuvé le 19/02/2006 - Mise à jour SUP du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 21/01/2019 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 17/12/2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - PLU Procédure principale approuvée le 31/01/2019 caractère exécutoire le 13/02/2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Modification N°4 « modifiée » approuvée le 26/09/2018 - caractère exécutoire le 03/10/2018 - FIN de VALIDITE : 06/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 29/04/2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE EULALIE EN ROYANS 26302 - PLU approuvé le 26/11/2012 - Modification N°1 approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 - Modification N°5 approuvée le 04/03/2019 caractère exécutoire le 21/03/2019 - FIN de VALIDITE : 27/05/2019 Mise à jour SUP