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    Localisation ponctuelle des implantations immobilières (bâtiments, ateliers, dépôts) de la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central.

  • Permis de démolir (PD) diffusés par le SDES à l'adresse https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.

  • Categories  

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « Généralistes » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "généralistes" qui recouvrent l'ensemble de la législation sociale mais des sections spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Agricole, Transport et Carrières et mines) existent sur d’autres couches.

  • Base territoriale - Données génériques - Communes - URL

  • Categories  

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « à dominantes Agricole  » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Agricole" mais des sections généralistes et d’autres spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Transport et Carrières et mines) existent sur d’autres couches.

  • Base territoriale - Couche référentielle cartographique - EPCI

  • Base territoriale - Couche référentielle cartographique - Départements

  • Categories  

    Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « Généralistes » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Mines et Carrières" mais des sections généralistes et d’autres spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Transport, Agric…) existent sur d’autres couches.

  • Categories  

    L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche concerne les sections généralistes et spécialisées (dominantes Agricole, Carrières et mines, Transports) dans le cadre d’un découpage intracommunal.

  • Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de logements diffusés par le SDES à l'adresse https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.