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    Names of areas, regions, localities, cities, suburbs, towns or settlements, or any other geographical or topographical feature of public or historical interest.

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    Location of properties based on the adress identifiers, usually the street name, house number and postcode.

  • Implantation des aires de grand passage sur la région Auvergne-Rhône-Alpes

  • Base territoriale - Couche référentielle cartographique - Communes

  • Points GPS réalisés en septembre 2014 et juin 2015 pour le contrôle de l'orthophotographie départementale du CRAIG réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

  • Categories  

    Sections d'inspection du travail à dominante Transport à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale s avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « Généralistes » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Transport" mais des sections généraliste et d’autres spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Transport et Carrières et mines) existent sur d’autres couches.

  • La Base Adresse Nationale (BAN) est une base de données qui contient la position géographique de plus de 20 millions d'adresses. C'est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Elle permet aux collectivités et aux services qui réutilisent les adresses (SDIS, gendarmerie, services de livraison, urgences, services dédiés à la fibre, etc) d'avoir un service numérique d’usage partagé et une infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses politiques publiques. Elle fait partie du système d’information et de communication de l’État et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Sous co-pilotage DINUM, ANCT et IGN, sa construction est assurée grâce à de nombreux partenaires et en premier lieu par les communes, seules autorités compétentes en terme d’adressage.

  • Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de logements diffusés par le SDES à l'adresse https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.

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    Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « Généralistes » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Mines et Carrières" mais des sections généralistes et d’autres spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Transport, Agric…) existent sur d’autres couches.

  • Couches des noms des communes réalisée à partir des étiquettes de la couche N_COMMUNES_015 de la BD Topo de l’IGN.