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  • Orthophotographies au format ECW, selon le quadrillage Lambert 2. Les pixels de 0.16 m ont été agrégés à 0.5, 1 et 2 m. Existe en TIF,en dalles de 1 km². Des assemblages par communes sont disponibles au format JPEG. Seul le dallage de 1 km² en TIF et pixel de 0.16 m, a été recalculé en projection RGF93 CC46. Les fichiers scan des clichés sont archivés.

  • La vallée de la Maurienne en aval de Modane est caractérisée par de nombreux aménagements hydroélectriques et voies de communication (voie ferrée, route nationale et autoroute) dans une vallée étroite qui reçoit des apports sédimentaires abondants en provenance de l'ensemble du bassin versant. Ces apports sont très importants tout particulièrement en sédiments fins du fait de la lithologie de certains sous-bassins versant en rive gauche de l'Arc en Maurienne (marnes noires très érodables), en particulier par le torrent Arvan. Ainsi, les concentrations en Matière en Suspension (MES) observées naturellement dans la rivière sont très élevées, variant de quelques grammes par litre à l’étiage à plusieurs dizaines de grammes par litre lors d’événements hydrologiques majeurs ou d'événement de type laves torrentielles. Ces fortes concentrations peuvenent avoir un impact fort sur la morphodynamique de la rivière, plus particulièrement sur le potentiel de dépôt sur les bancs de galets. Le bassin expérimental Arc-Isère vise à mieux comprendre la dynamique des MES et à estimer les possibles évolutions de l'Arc et de l’Isère et l’impact des aménagements hydroélectriques. Pour cela, il importe de bien cerner les apports à la rivière aussi bien en eau qu'en sédiments et d'évaluer les interactions entre les sédiments en suspension et le lit de la rivière. Les rivières de l'Arc et l'Arvan, son affluent, sont équipées chacune de deux stations de mesure limnimétrique et turbidimétrique pour de grandes gammes de concentration. Les chroniques de turbidité sont converties en chroniques de concentration en matières en suspension par analyses d'échantillons collectés manuellement et à l'aide de préleveur automatiques. L'Isère est également équipée de plusieurs stations de mesure hydro-sédimentaire gérées par des partenaires scientifiques. Sites expérimentaux : - Arc Rivière torrentielle fortement aménagée pour la production hydroélectrique, affluent de l'Isère et au transport sédimentaire très actif faisant l'objet d'un suivi (suspension et charriage). - Arvan Torrent de montagne, affluent de l'Arc générant un flux de sédiments en suspension important pour le bassin versant de l'Arc. - Isère Rivière à la dynamique fluviale, un des principaux affluents au Rhône par sa contribution en matières solides. Questions scientifiques traitées en lien avec la quantification des flux en MES, Matière Organique, nutriments et contaminants (métaux et micro polluants organiques), l’envasement des retenues hydroélectriques... Paramètres étudiés : Co. en MES Débit Flux de matières en suspension Hauteur d'eau Turbidité Vitesse de l'eau Données disponibles via la Base de Données pour les Observatoires en Hydrologie BDOH, gérée par Irstea.

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    Zones ayant bénéficié d'une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier -aménagement foncier agricole et forestier -mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous exploitées * par décision du Président du Conseil Général (à partir de 2006) -aménagement foncier agricole et forestier -échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux -mise en valeur des terres incultes<BR> On distinguera i)les opérations en cours et les opérations terminées ii)les opérations dites "article 10" réalisées en application des articles L123-24 à L123-26 du code rural.

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    La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décrèt n°93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n°91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque région par des groupes de travail,associants divers services et organismes ainsi que des représentants de la profession agricole, s'appuie sur des connaissances acquises des teneurs en nitrates des nappes et des rivières ainsi que sur les teneurs observées à l'ocasion de diverses campagnes de surveillance (1992-1993, 1997-1998, 2000-2001) sur un réseau de surveillance mis en place à cet effet.

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    Les associations foncières pastorales ont pour objectif de maintenir l'activité pastorale sur tout ou partie de leur territoire. Cette couche englobe les 3 types d'AFP permisent par la loi (loi 72.12 du 03 janvier 1972) : - les AFP libres, constituées des propriétaires volontaires, - les AFP constituées d'office par le Préfer (abandon des terres, risques naturels...), - les AFP autorisées impliquant tous les propriétaires pour peu que 50% d'entre eux possèdent plus de 50%des surfaces, le désirent Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

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    Localisation des points d'échantillonnage de l'enquête sur l'occupation du sol TerUti-Lucas mise en place en 2005. Le tirage de l'échantillon est un tirage systématique à deux degrés, segments et points. Le segment est un carré de 1500 x 1500 m, chaque segment étant distant de 6 km. Chaque segment contient 5 lignes de 5 points orientés comme les segments N-S, E-W et espacés régulièrement de 300 m. Les 2 premières lignes (points 11 à 25) correspondent aux points LUCAS, les 3 suivantes ont été ajoutées pour répondre à d'éventuels besoins, distincts des simples occupation et utilisation du sol.

  • Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

  • Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

  • Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225

  • Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.