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Surface (en hectares) nouvellement artificialisée par maille entre 2009 et 2021. L'artificialisation du sol consiste en la transformation d’un sol naturel, agricole ou forestier, par des opérations d’aménagement pouvant entraîner une imperméabilisation partielle ou totale, afin de les affecter notamment à des fonctions urbaines ou de transport (habitat, activités, commerces, infrastructures, équipements publics…).
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.L_PLU_INFO_LIN_074
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La carte stratégique de l'air (CSA) est une agrégation d'indicateurs statistiques issus de cartes de concentrations spatialisées à l'échelle de Grenoble Alpes Métropole. Découpage de zones selon 6 classes définies sur le pourcentage de la valeur limite (% de VL) à partir des cartes médianes 2011-2015.
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
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La carte stratégique de l'air (CSA) est une agrégation d'indicateurs statistiques issus de cartes de concentrations spatialisées à l'échelle de Saint-Etienne Métropole. Découpage de zones selon 5 classes définies sur le pourcentage de la valeur limite (% de VL) à partir des cartes médianes 2011-2015.
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La carte stratégique de l'air (CSA) est une agrégation d'indicateurs statistiques issus de cartes de concentrations spatialisées à l'échelle de Clermont Auvergne Métropole. Découpage de zones selon 6 classes définies sur le pourcentage de la valeur limite (% de VL) à partir des cartes médianes 2011-2015.
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Points GPS réalisés en 2011 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2010. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne
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Points GPS réalisés en 2010 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2009. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne
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Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels, Cession de terrain à l'Etat. Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.
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Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.