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2000

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  • Mesure et enregistrement de la pluie par un réseau de 30 pluviomètres installés et exploités par la Métropole de Lyon. Données en temps universel en millimètre toutes les 6 minutes lors de pluie, pour l'année civile 2015.

  • Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de COTE-D'OR au 01/06/2016. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Voies ferrées (Linéaire) Réseau Ferré de France, Tram, ...

  • Categories  

    Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. Elles permettent de rémunérer les surcoûts et les manques à gagner liés à la mise en œuvre de pratiques plus respectueuses de l’environnement. Elles engagent les agriculteurs durablement (5 années) tout en apportant des réponses à quatre grands enjeux environnementaux - La gestion et la qualité de l’eau, - La biodiversité animale et végétale, - Le paysage, l’entretien d’éléments fixes du paysage, - Le sol, dans le cadre de la lutte contre l’érosion. Les MAE sont mises en œuvre dans le cadre de la mesure 214 du PDRH au travers de 9 dispositifs : - la Prime Herbagère Agro-Environnementale ou PHAE - la MAE rotationnelle - l'aide au système fourrager polyculture élevage économe en intrants (SFEI) - l'aide à la conversion à l'Agriculture Biologique (CAB) - l'aide au maintien de l'Agriculture Biologique (MAB) - la protection des races menacées (PRM) - la préservation des ressources végétales menacées de disparition (PRV) - l'aide à l'apiculture - les MAE territorialisées (MAET) Les données ont été rendues anonymes.

  • Gestion des déchets (CUSSET-VICHY-BELLERIVE) - Points d'apports volontaires (PAV) - Déchetterie - Secteurs de collecte

  • Description simplifiée de l'altimétrie du sol par un semis de points en 3D. L'altitude de l'agglomération varie de 148 à 624 m.

  • Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un cartouche, un trait de rappel pour une écriture, un trait pour dessiner une cotation, une étiquette d'identification d'un équipement

  • Mesure et enregistrement de la pluie par un réseau de 30 pluviomètres installés et exploités par la Métropole de Lyon. Données en temps universel en millimètre toutes les 6 minutes lors de pluie, pour l'année civile 2014.

  • Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve naturelle lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, des gisements de minéraux et de fossiles et, en général, du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il convient de les soustraire à toute intervention artificielle susceptible de les dégrader. On distingue trois types de réserves naturelles : - les réserves naturelles nationales ; - les réserves naturelles régionales ; - les réserves naturelles de la collectivité territoriale de Corse.Des périmètres de protection peuvent être institués autour des réserves naturelles. Peuvent notamment être réglementés ou interdits : la chasse, la pêche, les activités agricoles, forestières, pastorales, industrielles, commerciales, sportives et touristiques, l'exécution de travaux publics ou privés, l'utilisation des eaux, la circulation ou le stationnement des personnes, des véhicules et des animaux. Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie AC3, à savoir les parcelles identifiées dans le plan de délimitation ou la liste parcellaire de la réserve naturelle et, le cas échéant, du périmètre de protection.

  • L’INSEE s’appuie sur la définition d’îlots de référence pour les besoins des recensements nationaux sur l’ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. L’IRIS (Ilots Regroupés pour l’Information Statistique) est la brique de base en matière de diffusion de données locales. IRIS Grande Échelle ne contient aucune des données statistiques de l'INSEE, mais permet seulement la cartographie de ces données par l'intermédiaire des numéros d'IRIS.