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  • Données floristiques liées aux observations du Vératre dans 3 Espaces naturels sensibles en Isère

  • Le PPRi du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivants du code de l’environnement. Il concerne les communes de Chabreloche, Celles-sur-Durolle, Thiers, La Monnerie-Le Montel. Il comprend les pièces suivantes : - Note de présentation - Règlement - Plan de zonage règlementaire - Pièces annexes à la note de présentation Carte des phénomènes naturels (aléas) Carte descriptive de l'utilisation du sols (enjeux) Recueils des évènements historiques connus, ainsi qu'un descriptif des autres études existantes. L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet des services de l’État dans le Puy-de-Dôme (www.puy-de-dome.gouv.fr) Les couches SIG associées sont conformes au format COVADIS PPR du 31/10/2012 et comprennent : - le périmètre d’exposition au risque (si approuvé) - les aléas - les zones réglementées par le PPR Le périmètre d’exposition au risque vaut servitudes d’utilité publique Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

  • Le PPRi du bassin de la DORDOGNE a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de La Bourboule et du Mont-Dore. Il comprend les pièces suivantes : - Note de présentation - Règlement - Plan de zonage réglementaire - Pièces annexes à la note de présentation Carte des phénomènes naturels (aléas) Carte descriptive de l'utilisation des sols (enjeux) Recueils des évènements historiques connus, ainsi qu'un descriptif des autres études existantes. L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet des services de l’État dans le Puy-de-Dôme (www.puy-de-dome.gouv.fr) Les couches SIG associées sont conformes au format COVADIS PPR du 31/10/2012 et comprennent : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - zonage des aléas du PPRN, - zonage réglementaire du PPRN. Le périmètre d’exposition au risque vaut servitudes d’utilité publique Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

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    Parcelles de verger où sont implantés des arbres fruitiers de type prunus (fruits à noyaux). Une parcelle culturale est une unité agronomique homogène définie par une variété donnée, plantée une année donnée avec une distance de plantation identique (définition tirée de l'arrêté ministériel relatif à la lutte contre le Plum Pox virus).

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    Chaufferies collectives publiques au bois

  • Le PPRi du bassin de la Couze Chambon a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/08 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 9 communes. Soient les communes de Chambon sur Lac, Champeix, Coudes, Grandeyrolles, Murol, Montaigut le Blanc, Neschers, Saint-Nectaire, Verrières. Il comprend les pièces suivantes : - Note de présentation - Règlement - Plan de zonage règlementaire - Pièces annexes à la note de présentation Carte des phénomènes naturels (aléas) Carte descriptive de l'utilisation du sols (enjeux) Recueils des évènements historiques connus, ainsi qu'un descriptif des autres études existantes. L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet des services de l’État dans le Puy-de-Dôme (www.puy-de-dome.gouv.fr) Les couches SIG associées sont conformes au format COVADIS PPR du 31/10/2012 et comprennent : - le périmètre d’exposition au risque (si approuvé) - les aléas - les zones réglementées par le PPR Le périmètre d’exposition au risque vaut servitudes d’utilité publique Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

  • Le PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Aydat, Saint Saturnin, Saint Amant Tallende, Tallende, Veyre-Monton, Les Martres de Veyre. Il comprend les pièces suivantes : 1/ Note de présentation 2/ Règlement 3/ Plan de Zonage Réglementaire 4/ Pièces Annexes à la note de présentation - Pièces techniques * carte descriptive des phénomènes naturels (aléas) * carte descriptive de l’utilisation du sol (enjeux) * recueil des évènements historiques connus, ainsi qu’un descriptif des autres études techniques existantes - Documents d’information générale * le plan de prévention des risques : un outil pour une stratégie globale de prévention * l’information préventive des citoyens sur les risques majeurs en France L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet des services de l’État dans le Puy-de-Dôme (www.puy-de-dome.gouv.fr) Les couches SIG associées sont conformes au format COVADIS PPR du 31/10/2012 et comprennent : - le périmètre d’exposition au risque - les aléas - les zones réglementées par le PPR Le périmètre d’exposition au risque vaut servitudes d’utilité publique. Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

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    L'espace Mont-Blanc est une initiative de coopération tranfrontalière réunissant 35 communes à cheval sur la Savoie, la Haute-Savoie, la Vallée d'Aoste et la Valais. Sous l'égide de la conférence transfrontalière Mont-Blanc, ces collectivités se sont engagées dans la protection et la valorisation d'un territoire transfrontalier emblématique, où l'exceptionnel patrimoine naturel et environnemental cohabite avec des activités économiques et touristiques d'envergure internationale.

  • Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale CC approuvée le 03/03/2008 délibération du 28/12/2007 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019

  • Dans le cadre de la directive Inspire de 2007, qui préconise aux États membres de l’UE le partage, l’échange, l’accessibilité et la mise à jour des données spatiales en matière d’environnement, et suite à la mission d’observation du littoral de 2005-2006 (rapportée dans le Schéma d’organisation des dispositifs de recueil de données et d’observation sur le littoral, établi sous la direction de Mme Catherine Bersani), la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de l’écologie, de l’énergie du développement durable et de l’aménagement du territoire a confié au Centre d’Etudes Techniques de l’Equipement (CETE) Normandie Centre la reconstitution d’un Inventaire Permanent du Littoral (IPLI) national en s’appuyant autant que faire se peut sur les données d’occupation du Sol existantes localement. L’objectif de ce travail est de fournir une couche d’occupation du sol harmonisée et actualisée pour l’ensemble du littoral. Cette couche d’occupation du sol a également un rôle intermédiaire entre l’IPLI et les futurs travaux qui pourront être fait à partir d’une nouvelle orthophotographie qui est envisagée à l’horizon 2010-2012. Les données locales, qui ont été récoltées, répondent à des besoins locaux et à des spécificités régionales qui offrent une diversité dans l’information géographique. Pour pouvoir créer une base de données nationale de l’occupation du sol, il a fallu entreprendre un travail d’harmonisation des nomenclatures et des unités minimales de collecte. La nomenclature Corine Land Cover a servi de référence. Cette nouvelle base de données d’occupation du sol du littoral 2000-2006 "Litto_MOS" est mise en ligne sur le site du Géolittoral. Deux niveaux d'affichage sont disponibles: 1 - Une cartographie nationale au 1/25 000 (affichage optimal de l’information) avec une nomenclature du deuxième niveau de Corine Land Cover. 2 - Une cartographie départementale avec une information détaillée au quatrième niveau. Cette cartographie permet de conserver les spécificités régionales et la richesse de ces travaux.