Le mobilier urbain est un objet ponctuel décrivant le point d'implantation des mobiliers urbains d'information : abris voyageurs, abris taxis, mobilier urbain d'information 2m² et 8m² . Il est caractérisé par des informations de gestion (identifiant, adresse, commune, famille de mobilier).

Enveloppe des domaines skiables

Emplacement des pylônes THT (ponctuel)

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.

Lieux où les clients peuvent pénétrer sur le domaine skiable, depuis une zone d'hébergement ou un parking. Tous les points donnant accès aux domaines skiables alpins de Haute-Savoie sont représentés.

Référentiel construit à partir des ouvrages de prélèvement issus des déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d’eau, provenant d’une ressource et à destination d’un usage principal. Un ouvrage de prélèvement correspond généralement à un système anthropique, c'est-à-dire, issu d’une activité humaine, élaboré et entretenu par l’homme, en vue de réaliser des prélèvements d’eau de quantité non négligeable. Un ouvrage de prélèvement est connecté à une seule ressource en eau, par l’intermédiaire d’un ou plusieurs points de prélèvement géographiquement individualisés, lorsque ces derniers sont connus et bien identifiés. Un point de prélèvement matérialise un point de connexion physique entre la ressource en eau et un dispositif technique de captage d’eau se rapportant à l’ouvrage de prélèvement en question. Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur la ressource. Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques de captage d’eau connectés à la même ressource à des endroits différents, les eaux captées au niveau de ces points étant généralement mélangées en amont ou en aval du ou des dispositifs de comptage (compteurs d’eau), contribuant à l’obtention du volume global prélevé sur la ressource, ceci à l’échelle de l’ouvrage de prélèvement. Les eaux captées par chacun de ces points proviennent obligatoirement de la même ressource. Le périmètre relatif à un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé indépendamment du mode de distribution de l’eau prélevé et réalisé en aval de l’ouvrage de prélèvement, vers des milieux récepteurs et des usages différents (parcelles culturales pour irrigation, files ou unités de traitement d’eau potable, unités de process industriels, ressource en eau réceptrice, château d’eau,…) L’exploitation d’un ouvrage de prélèvement peut s’appuyer sur un ou plusieurs modes d’extraction physique de l’eau (gravitaire ou dérivation, pompage,..), un seul mode d’extraction étant généralement appliqué au niveau de chacun de ses points de prélèvement. Dès lors qu’il existe une copropriété du matériel constitutif d’un ouvrage de prélèvement, le maître d’ouvrage est obligatoirement celui ayant été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de prélèvement sont placés sous la responsabilité juridique et administrative d’un seul exploitant (ou gestionnaire), lequel peut être identique au maître d’ouvrage, ceci durant une période couverte par les dates de début et de fin de prise de fonction. Un ouvrage de prélèvement est localisé sur une et une seule commune principale, elle-même identifiée par son code INSEE. Dans le cas d’un ouvrage de prélèvement d’eau littorale, celui-ci est considéré comme étant localisé sur la commune possédant la responsabilité administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve l’ouvrage de prélèvement.

Communes 2016 de la région Auvergne-Rhône-Alpes Fond de cartes IGN GEOFLA

Pistes balisées et sécurisées réservées à la pratique du ski alpin (et des disciplines associées). Elles sont symbolisées par leur axe central. En principe, toutes les pistes figurant sur les plans « papier » réalisés par les stations de Haute-Savoie sont représentées dans la base de données. Après vérification sur le terrain, on constate que certaines pistes dessinées sur le plan ne sont pas balisées ou entretenues régulièrement : elles ne sont donc pas prises en compte dans la base de données.

Réponses sur les communes auvergnates des opérateurs privés à l’appel à manifestations d’intentions d’investissement dans le cadre du programme national très haut débit.

Effectif des SIAE par Zone IAE sur Auvergne-Rhône-Alpes