2012
Domaines
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Resolution
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Projet de conduite de transport de gaz assiette prévue de la servitude d'utilité publique à intervenir relative à l'exploitation de l'ouvrage (20 m)
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Projet de conduite de transport de gaz zone correspondant aux effets irréversibles (IRE / 780 m) zone correspondant aux premiers effets létaux (PEL / 655 m) zone correspondant aux effets létaux significatifs (ELS / 510 m)
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Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune en "prairies". La culture "prairies" recouvre les groupes de cultures : 17-estives et landes, 18-prairies temporaires et 19-prairies permanentes. Un identifiant non significatif permet de retrouver les îlots d'une même exploitation. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Rhône-Alpes sont disponibles.
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Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune. Les cultures sont assemblées en 28 groupes pour lesquels les surfaces déclarées sont données. Un identifiant non significatif permet de retrouver les îlots d'une même exploitation. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Rhône-Alpes sont disponibles.
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Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune en "prairies". La culture "prairies" recouvre les groupes de cultures : 17-estives et landes, 18-prairies temporaires et 19-prairies permanentes. Un identifiant non significatif permet de retrouver les îlots d'une même exploitation. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Rhône-Alpes sont disponibles.
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Périmètre 2007 d'intervention de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (pleine compétence et prestation de service) tel qu'il est définit par Décret n°98-923 du 14 octobre 1998 modifié par Décret n°2007-1326 du 10 septembre 2007. Site : http://www.epora.fr http://www.epora.fr/epora_statut.html
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Espaces, en forêts relevant du régime forestier, classés volontairement par l'ONF comme réserves biologiques. Ces réserves biologiques biologiques sont de deux sortes: réserves biologiques intégrales (RBI) et réserves biologiques dirigées (RBD).
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Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune. Les cultures sont assemblées en 28 groupes pour lesquels les surfaces déclarées sont données. N'est retenu que le groupe de cultures qui occupe la surface la plus grande dans l'îlot (groupe de cultures dominant). Seuls les îlots des exploitations déclarant en Rhône-Alpes sont disponibles.
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Zones pour la mise en oeuvre de mesures de lutte collective obligatoire contre la chrysomèle des racines du maïs définies à partir des captures réalisées à l'été 2011
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Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012. Les cultures sont assemblées en 28 groupes pour lesquels les surfaces déclarées sont données. Un identifiant non significatif permet de retrouver les îlots d'une même exploitation. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Rhône-Alpes sont disponibles.