Jeu de données des limites terre-mer de France métropolitaine BD Topage® version 2022 Il s'agit des lignes au niveau desquelles une masse continentale est en contact avec une masse d'eau. Le plan de référence de la limite terre-eau doit être une référence à une hauteur en eau. Correspond au concept « LandWaterBoundary » d'Inspire. /!\ Ces données sont issues du référentiel moyenne échelle BD Carthage®.

Jeu de données des bassins versant topographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2022 Il s'agit d'une aire de collecte (impluvium) considérée à partir d'un exutoire ou ensemble d'exutoires, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux précipitées qui s'écoulent en surface vers cette sortie. Les limites peuvent être la ligne de partage des eaux des eaux superficielles. Source : Circulaire du 12 janvier 2006 relative à la codification hydrographique. Correspond au concept « DrainageBasin » d'Inspire. /!\ Ces données sont issues du référentiel moyenne échelle BD Carthage®.

Servitudes EL3 : Halages et Marchepieds - Source : DDT

Jeu de données des bassins hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2023 La France est découpée en 12 grands bassins versants, dénommés circonscription hydrographique de bassin. Il s’agit : - du bassin Artois-Picardie, - du bassin Rhin-Meuse, - du bassin Seine-Normandie, - du bassin Loire-Bretagne, - du bassin Adour-Garonne. - du bassin Rhône-Méditerranée, - du bassin Corse, - du bassin Guadeloupe, - du bassin Martinique, - du bassin Guyane, - du bassin Réunion, - du bassin Mayotte Les limites hydrographiques de bassin ne correspondent pas aux limites administratives.

Jeu de données des cours d'eau de Guadeloupe BD Topage® version 2022 Il n'existe aucune définition normalisée de ce qu’est un cours d'eau. La codification des cours d'eau relève des gestionnaires du référentiel (Agences de l'eau, en concertation avec IGN-OFB-Etat). Les choix de codification sont essentiellement influencés par une approche topographique, basée sur la toponymie de terrain lorsqu'elle existe. Les critères de longueur de drain, de débits, de permanence d'écoulement peuvent être utilisés, en l’absence de sources claires et convergentes sur la toponymie. Un des rôles fondateurs du référentiel pour le système d’information sur l’eau est de proposer une identification des objets hydrographiques sous forme de codes stables, consensuels, utilisables pour produire et maintenir des référentiels dérivés, ou pour y raccrocher des données métier (Stations d’épuration, etc.) Le choix du cours d'eau n'est généralement pas influencé par un de ces usages particuliers, parfois contradictoires entre eux. Note : La gestion des cours d'eau transfrontaliers se fait comme suit : - Cas des cours d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ; - Cas des cours d'eau franchissant la frontière une fois : un Nœud Hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les 2 pays (en attente des délimitations claires des frontières) ; - Cas des cours d'eau faisant des allers-retours entre les 2 pays : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier pour la partie comprise entre son premier et son dernier A/R sur la frontière (même pour la partie située dans le pays voisin). Correspond au concept "Watercourse" d'Inspire.

Jeu de données des nœuds hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2023 Un nœud hydrographique est une extrémité remarquable du tronçon hydrographique. Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Jeu de données des surfaces élémentaires de France métropolitaine BD Topage® version 2023 Une surface élémentaire est un polygone qui représente une étendue d'eau continentale de surface, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Une surface élémentaire peut composer un plan d'eau ou un cours d'eau lorsque la largeur de celui-ci est supérieure à 5,5 m.

Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Jeu de données des laisses des eaux de France métropolitaine BD Topage® version 2023 Il s'agit des lignes au niveau desquelles une masse continentale est en contact avec une masse d'eau. Le plan de référence de la limite terre-eau doit être une référence à une hauteur en eau. Correspond au concept « LandWaterBoundary » d'Inspire.

Jeu de données des bassins versant topographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2023 Il s'agit d'une aire de collecte (impluvium) considérée à partir d'un exutoire ou ensemble d'exutoires, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux précipitées qui s'écoulent en surface vers cette sortie. Les limites peuvent être la ligne de partage des eaux des eaux superficielles. Source : Circulaire du 12 janvier 2006 relative à la codification hydrographique. Correspond au concept « DrainageBasin » d'Inspire. En attente de bassins versants topographiques propres à la BD TOPAGE®, les bassins versant topographiques BD TOPAGE® 2023 correspondent aux zones hydrographiques de la BD CARTHAGE® (Moyenne échelle).