Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments ponctuels

plan de prévention des risques technologiques

réserve naturelle et périmètre de protection autour des réserves naturelles

Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PPRNi). Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire, zone C dite de sécurité 26009 ANDACETTE

Avancement des documents d'urbanisme sur le territoire de la Drôme

Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments surfaciques

servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

servitude AC1 (S) relative aux Monuments Historiques

Servitudes AC4 : Zonage des Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) et Zones de Protection du Patrimoine Architecturale Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Source : STAP