Le produit SCAN IGN multi échelle regroupe les produits suivant : - SCAN 25 - SCAN 100 - SCAN Régional - SCAN 1000

Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.

Borne située en limite de propriété et représentée par un symbole ponctuel.

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section. Son emprise est reconstituée à partir de l'union des subdivisions de sections qui la composent.

Pistes et Bandes cyclables (Savoie)

Le produit ADRESSE PREMIUM est un produit complémentaire aux bases de données de l’IGN. Le produit est composé des thèmes suivants : - A_PARCELLE qui contient des objets géométriques permettant de faire le lien entre les adresses de la BD ADRESSE® ou de POINT ADRESSE® et les parcelles de la BD PARCELLAIRE®. - B_BATI qui contient des objets géométriques permettant de faire le lien entre les adresses de la BD ADRESSE® ou de POINT ADRESSE® et les bâtiments de la BD TOPO®. - C_IRIS qui contient les tables attributaires sans géométrie permettant de faire le lien entre les identifiants des adresses de la BD ADRESSE® ou de POINT ADRESSE® et les identifiants des IRIS (Îlots de regroupement pour l’information statistique) de l’INSEE. - D_HEXA qui contient les tables attributaires sans géométrie permettant de faire le lien entre les identifiants des adresses de la BD ADRESSE® ou de POINT ADRESSE® et les codes Hexavia et Hexaclé de la Poste. Millésime 2019 - données d'octobre 2019 La licence de droits d'usage est cofinancée par l'Union européenne.

Localisation des emplacements règlementés pour les deux roues motorisés.

Objets surfaciques créés par découpage des parcelles cadastrales par les îlots du Fond de plan en conservant les parties intérieures (terrain) à l'îlot.

Extraction Géorisques au 1er janvier 2024 Les Atlas de Zones Inondables (AZI) sont élaborés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) dans chaque département. Ils sont construits dans la plupart des cas à partir d'études hydrogéomorphologiques ou à partir des plus hautes eaux connues (PHEC), voire à partir des inondations de période de retour centennale à l'échelle des bassins hydrographiques. Ils sont rattachés au volet « gestion des risques » des SDAGE (Schéma Départemental d'Aménagement et de Gestion des Eaux), élaborés par les comités de bassins.

Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité et son mode de confection. Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale. Déterminé dans le but de faciliter l'établissement, la consultation et la tenue des documents cadastraux, son périmètre est constitué, dans la mesure du possible, par des limites présentant un caractère suffisant de stabilité (routes, cours d'eau, chemins, fossés...).