Couche qui recense les portions busées des cours d'eau présents dans la couche lieux linéaires.

Dans le cadre d’un observatoire du réchauffement de la nappe lyonnaise, le Cerema a modélisé un état des lieux hydrogéologique du secteur Lyon-Villeurbanne. Ce travail a permis de cartographier plusieurs variables hydrodynamiques et thermiques relatives aux eaux souterraines. Le présent jeu de données permet de décrire tous les 20 mètres : • La piézométrie de la nappe des formations fluviatiles modernes et fluvioglaciaires, en tenant compte des principaux impacts des aménagements sur les écoulements, • Le flux de transfert thermique anthropique vers la nappe, • Le niveau de réchauffement des formations fluviatiles modernes et fluvioglaciaires, • Le niveau de réchauffement des formations molassiques. Ce jeu de données à été élaboré dans le cadre d’une convention partenariale entre la Métropole de Lyon, l’Ademe, la DREAL Auvergne Rhône-Alpes, le Cerema et le BRGM.

Dans le cadre d’un observatoire du réchauffement de la nappe lyonnaise, le Cerema a modélisé un état des lieux hydrogéologique du secteur Lyon-Villeurbanne. Ce travail a permis de cartographier plusieurs variables hydrodynamiques et thermiques relatives aux eaux souterraines. Le présent jeu de données permet de décrire tous les 200 mètres : • La piézométrie de la nappe des formations fluviatiles modernes et fluvioglaciaires, en tenant compte des principaux impacts des aménagements sur les écoulements, • Le flux de transfert thermique anthropique vers la nappe, • Le niveau de réchauffement des formations fluviatiles modernes et fluvioglaciaires, • Le niveau de réchauffement des formations molassiques. Ce jeu de données à été élaboré dans le cadre d’une convention partenariale entre la Métropole de Lyon, l’Ademe, la DREAL Auvergne Rhône-Alpes, le Cerema et le BRGM.

Service WFS - La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires

La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la définition un cours d'eau naturel à l'origine mais rendu artificiel par la suite, sous réserve d'en apporter la preuve; - la permanence d'un débit suffisant une majeure partie de l'année apprécié au cas par cas par le juge en fonction des données climatiques et hydrologiques locales et à partir de présomptions au nombre desquelles par exemple l'indication du « cours d'eau» sur une carte IGN ou la mention de sa dénomination sur le cadastre. 1: CE 22 fév. 1980 M. POURFILLET req. n° 15516 et 15517

Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau

Axe des ruisseaux, rivières et fleuve présents sur le territoire de la Métropole de Lyon et ses environs. Ce sont les seuls lieux linéaires actuellement dénommés sur l'agglomération.

BD Topage® Guadeloupe 2022 Le référentiel hydrographique vise à décrire les entités hydrographiques présentes sur le territoire français afin de constituer un référentiel national permettant de localiser des données relatives à l’eau. La BD TOPAGE® vise à passer d’un référentiel hydrographique français à moyenne échelle (la BD CARTHAGE®) à un référentiel à grande échelle (métrique), plus exhaustif, conforme à la directive INSPIRE et compatible avec le référentiel à grande échelle (RGE®) de l’IGN. La BD TOPAGE® vise à répondre aux besoins communs de l’ensemble des acteurs du SIE et doit leur permettre d’échanger et de mutualiser à toutes les échelles sur les éléments hydrographiques de surface du territoire national. Il est aussi motivé par l'obligation de mise en conformité à la directive INSPIRE. La BD TOPAGE® Guadeloupe regroupe les jeux de données : - des cours d'eau ; - des plans d'eau ; - des surfaces élémentaires ; - des tronçons hydrographiques ; - des nœuds hydrographiques ; - des limites terre-mer (moyenne échelle). Les bassins versant ne sont pas encore disponibles sur le territoire de la Guadeloupe.

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d'un article L. 211-1-1 au Code de l'Environnement).Dans la pratique, leur détermination (aussi appelée "cartographie" en termes de rendu) est effectuée localement à l'échelle du bassin, de la région, voire du département sous maîtrise d'ouvrage de l'Agence, de la DREAL ou d'une collectivité départementale... Leurs fournisseurs et leurs descriptions peuvent donc être diverses.Ne sont pas pris en compte ici les zones dites Ramsar.Le Sandre a établi un dictionnaire "Inventaires des zones humides" répertoriant les éléments d'un tronc commun de leur description, permettant des échanges d'informations et des mises en commun de données.

BD Topage® Millésime 2019 Le référentiel hydrographique vise à décrire les entités hydrographiques présentes sur le territoire français afin de constituer un référentiel national permettant de localiser des données relatives à l’eau. La BD TOPAGE® vise à passer d’un référentiel hydrographique français à moyenne échelle (la BD CARTHAGE®) à un référentiel à grande échelle (métrique), plus exhaustif, conforme à la directive INSPIRE et compatible avec le référentiel à grande échelle (RGE®) de l’IGN. La BD TOPAGE® vise à répondre aux besoins communs de l’ensemble des acteurs du SIE et doit leur permettre d’échanger et de mutualiser à toutes les échelles sur les éléments hydrographiques de surface du territoire national. Il est aussi motivé par l'obligation de mise en conformité à la directive INSPIRE. La BD TOPAGE® regroupe les jeux de données : - des cours d'eau ; - des plans d'eau ; - des surfaces élémentaires ; - des tronçons hydrographiques ; - des bassins hydrographiques (moyenne échelle) ; - des bassins versant topographiques (moyenne échelle) ; - des nœuds hydrographiques ; - des limites terre-mer (moyenne échelle).