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Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2023 Source: DDT 42
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Version au 03/03/2023
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Les cartes de bruit des grandes infrastructures routières sont issues de la directive européenne n° 2002/49/CE du 25 juin 2002 sur l’évaluation du bruit dans l’environnement. Date de validité : 31/12/2018
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Avancement au 29 novembre 2022. Sources à mentionner : © IGN, DDT42 - avancement au 29 novembre 2022
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cartes de bruit du réseau routier non concédé assemblé échéance 4 données 2022 reçues en janvier 2023 (hors autoroutes non concédées)
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Version 3/03/2023
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Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) 2015. Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Les cartes de bruit des grandes infrastructures routières sont issues de la directive européenne n° 2002/49/CE du 25 juin 2002 sur l’évaluation du bruit dans l’environnement. Date de validité : 31/12/2018
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Mise à jour du classement sonore des voies routières 2022 du département de la Loire Source: Préfecture de la Loire - arrêté préfectoral n° DT-23-0349 du 02/05/2023
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Cartographie des débits caractéristiques de référence (QMNA5 : débit mensuel quinquennal sec, et MODULE : débit moyen interannuel).