Shapefile/ZIP
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
-
Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments ponctuels
-
Servitudes A5 relatives aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement
-
Espace soumis à prescriptions particulières D: Dallage - P: Pavage - J: Jardin (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
-
Bâtiments agricoles sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Source BD TOPO et Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire.
-
Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
-
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
-
Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
-
ZNIEFF de type 1 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
-
Informations sur les zonages du PSMV : Limite du secteur sauvegardé - Périmètre des îlots - Limites des îlots mis en révision - Sous secteur d'aménagement d'ensemble
-
Servitudes EL7 d'alignement des voies publiques