La BD ORTHO® - Département de l'Ain est une orthophotographie numérique en couleurs d'une résolution de 0,20m / pixel, rectifiée dans la projection associée au système géodésique RGF93. L’objectif pour la BD ORTHO ® ou l’ORTHO HR® , lorsque les données sources le permettent, est une exactitude planimétrique absolue (exprimée en moyenne quadratique) meilleure que 0,8 m. Il est exceptionnel qu’elle dépasse 1 m. - Le dévers maximal observable dans la BD ORTHO ® ou dans l’ORTHO HR® est de 33% à 38%. Il est exceptionnel qu’il atteigne 40% (diagonale du cliché). Les prises de vue aérienne ont été réalisées entre le 11 août 2021 et le 7 septembre 2021. L'orthophotographie est livrée par dalles de 5km x 5km de 25000x25000 pixels en JPEG2000 compressé à 80%.

La BD ORTHO® - Département du Rhône est une orthophotographie numérique en couleurs d'une résolution de 0,20m / pixel, rectifiée dans la projection associée au système géodésique RGF93. L’objectif pour la BD ORTHO ® ou l’ORTHO HR® , lorsque les données sources le permettent, est une exactitude planimétrique absolue (exprimée en moyenne quadratique) meilleure que 0,8 m. Il est exceptionnel qu’elle dépasse 1 m. - Le dévers maximal observable dans la BD ORTHO ® ou dans l’ORTHO HR® est de 33% à 38%. Il est exceptionnel qu’il atteigne 40% (diagonale du cliché). Les prises de vue aérienne ont été réalisées entre le 28 juin 2023 et le 19 août 2023. L'orthophotographie est livrée par dalles de 5km x 5km de 25000x25000 pixels en JPEG2000 compressé à 80%.

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs. La liste des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau. La géométrie est proche de la BDTopo IGN qui a été utilisée pour sa réalisation.La BDCarthage Réunion est maintenue par la DEAL Réunion.La BD Carthage Réunion est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants "V12-4000" ou "R5--0420" (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets ‘-‘. Par exemple, le cours d’eau “ Viveronne ” a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau “ La Dronne ” a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est décomposée en éléments hydrographique de surface. Dans certains cas, une entité hydrographique de surface peut être traversée par un ou plusieurs cours d'eau - cas des plans d'eau. Néanmoins, il est retenu qu'une seule entité hydrographique, dit cours d'eau principal du plan d'eau. Par contre, une entité hydrographique peut être traversée / contenir par un ensemble de tronçons élémentaires.

La BD ORTHO ® couleur - Département de l'Ardèche est une orthophotographie numérique en couleurs d'une résolution de 0,20m / pixel, rectifiée dans la projection associée au système géodésique RGF93. L’objectif pour la BD ORTHO ® ou l’ORTHO HR® , lorsque les données sources le permettent, est une exactitude planimétrique absolue (exprimée en moyenne quadratique) meilleure que 0,8 m. Il est exceptionnel qu’elle dépasse 1 m. - Le dévers maximal observable dans la BD ORTHO ® ou dans l’ORTHO HR® est de 33% à 38%. Il est exceptionnel qu’il atteigne 40% (diagonale du cliché). Les prises de vue aérienne ont été réalisées entre le 25 juin 2020 et le 09 juillet 2020. L'orthophotographie est livrée par dalles de 5km x 5km de 25000x25000 pixels en JPEG2000 compressé à 80%.

Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ; - les barrages de retenue ; - les barrages au fil de l'eau ; - les écluses (pour le passage ou le radoub) ; - les sources et les cascades d'intérêt touristique. Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.

Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle port. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit : - sur le territoire national : - tous les axes principaux, y compris dans la zone d'estran jusqu’à la cote zéro NGF et dans les zones de marais. Les "culs de sac", quelle que soit leur longueur (au minimum de 20 mètres), l'exhaustivité est assurée pour les culs-de-sac d'une longueur supérieure à un kilomètre ou appartenant à un cours d'eau d'une longueur supérieure à un kilomètre. - outre l'axe principal, les axes des bras secondaires ou qui délimitent une île d'une superficie supérieure à 10 hectares quand un cours d'eau se subdivise en plusieurs. - à l'étranger : - tous les tronçons hydrographiques qui assurent la continuité, vers l'amont ou vers l'aval, du réseau du territoire national ; - tous les tronçons de canaux navigables ; - les tronçons de cours d'eau importants. La continuité du réseau est assurée lors de la traversée de plans d'eau, de zones de marais, de drainage, d'agglomérations. Un tronçon hydrographique élémentaire est représenté par un arc. Par contre, un arc peut correspondre à plusieurs tronçons élémentaires lorsqu’il y a une superposition des cours d’eau. Les éléments du réseau d'hydrographie sont découpés en portions ayant les mêmes attributs. Le changement de valeur d'un attribut n'entraîne la création d'un tronçon que si la nouvelle valeur reste la même sur une longueur d'au moins 20 mètres ; sinon, le tronçon précédent est prolongé. Le tronçon hydrographique élémentaire est caractérisé par un ensemble d'attributs géré par l'IGN : Etat, sens d'écoulement, largeur, nature, navigabilité, gabarit, position par rapport au sol. Un tronçon hydrographique élémentaire n’est pas à confondre avec le tronçon hydrographique, notion introduite par la circulaire n°91-50. La géométrie est proche de la BDTopo IGN qui a été utilisée pour sa réalisation.La BDCarthage Mayotte est maintenue par la DEAL Mayotte.La BD Carthage Mayotte est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

Les lauréats du label sont engagés dans une démarche de développement durable, visant à améliorer la gestion de leur site, la qualité de l’eau et du milieu, la gestion des déchets et à proposer aux usagers des activités d’éducation à l’environnement. Déployé en France depuis 1985 par l’association Teragir, le label Pavillon Bleu / Blue Flag est le premier label de tourisme durable pour les plages et les ports de plaisance en France et dans le monde.

**Plan de gêne sonore (PGS)** Visualisation des plans de gêne sonore (PGS) aux abords des aéroports. Les plans de gêne sonore délimitent des zones dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à l’insonorisation de leur logement Plan de gêne sonore (PGS). Téléchargement des documents d’approbation des plans de gêne sonore (PGS). Les plans de gêne sonore délimitent des zones aux abords des aéroports dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à l’insonorisation de leur logement. **Plan d’exposition au bruit (PEB)** Visualisation cartographique des plans d’exposition au bruit (PEB). Le PEB est destiné à encadrer l’urbanisation dans les zones de bruit au voisinage des aéroports. Plan d’exposition au bruit (PEB). Téléchargement des documents d’approbation des plans d’exposition au bruit (PEB). Le PEB est destiné à encadrer l’urbanisation dans les zones de bruit au voisinage des aéroports. **Plan de servitudes aéronautiques (PSA)** Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci. Plan de servitudes aéronautiques (PSA). Téléchargement des documents d’approbation des plans de servitudes aéronautiques (PSA). Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci.