Les Bassins hospitaliers de l'Agence Régionale de Santé de Rhône-Alpes En savoir plus : http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/5-territoires-de-sante-en-Rhon.136043.0.html

Territoire de santé de l'Agence Régionale de Santé de Rhône-Alpes En savoir plus : http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/5-territoires-de-sante-en-Rhon.136043.0.html

4 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - les « cartes de type a » représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les « cartes de type b » représentent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans les arrêtés préfectoraux du 23 décembre 2009 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de la Haute-Loire, - les « cartes de type c » représentent les parties de territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (68dB (A) pour l’indicateur Lden et 62 dB(A) pour l’indicateur Ln) ; elles concernent les bâtiments d’habitation ainsi que les établissements de soins et de santé et d’enseignement, - les « cartes de type d » représentent les évolutions de niveaux de bruit connues ou prévisibles au regard de la situation de référence. La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

Depuis le 1er janvier 2020, tous les exploitants de DAE doivent déclarer les données de leurs appareils dans la base nationale Géo’DAE marque gérée et exploitée par le ministère de la santé.

Communes du département de l'Ain sur lesquelles des obligations d'équipement des véhicules en circulation s'appliquent en période hivernale.

Série de données contenant les données sources de l'année 2019 des cartes de l'atlas des politiques sociales et médico-sociales de la Métropole de Lyon édité en 2020

Annuaire des Services d'aide et d'accompagnement à domicile.

4 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - les « cartes de type a » représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les « cartes de type b » représentent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans les arrêtés préfectoraux du 23 décembre 2009 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de la Haute-Loire, - les « cartes de type c » représentent les parties de territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (68dB (A) pour l’indicateur Lden et 62 dB(A) pour l’indicateur Ln) ; elles concernent les bâtiments d’habitation ainsi que les établissements de soins et de santé et d’enseignement, - les « cartes de type d » représentent les évolutions de niveaux de bruit connues ou prévisibles au regard de la situation de référence. La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

4 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - les « cartes de type a » représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les « cartes de type b » représentent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans les arrêtés préfectoraux du 23 décembre 2009 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de la Haute-Loire, - les « cartes de type c » représentent les parties de territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (68dB (A) pour l’indicateur Lden et 62 dB(A) pour l’indicateur Ln) ; elles concernent les bâtiments d’habitation ainsi que les établissements de soins et de santé et d’enseignement, - les « cartes de type d » représentent les évolutions de niveaux de bruit connues ou prévisibles au regard de la situation de référence. La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

4 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - les « cartes de type a » représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les « cartes de type b » représentent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans les arrêtés préfectoraux du 23 décembre 2009 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de la Haute-Loire, - les « cartes de type c » représentent les parties de territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (68dB (A) pour l’indicateur Lden et 62 dB(A) pour l’indicateur Ln) ; elles concernent les bâtiments d’habitation ainsi que les établissements de soins et de santé et d’enseignement, - les « cartes de type d » représentent les évolutions de niveaux de bruit connues ou prévisibles au regard de la situation de référence. La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.