From 1 - 10 / 62
  • Communes existantes au 1er janvier 2022 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne contient pas les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2022 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr le 28 octobre 2022 ; Arrêté du 12 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupement de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038864243 Le référentiel Communes administratives du Sandre repose sur la version 2022 du Code Officiel Géographique de l'INSEE. Aux codes et libellés communes en cours de validité et au code du département, sont ajoutés par le SANDRE les découpages administratifs de la sphère eau auxquels appartient la commune, à savoir : le bassin DCE, le district hydrographique, le comité de bassin et la circonscription administrative de bassin. La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales, à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.

  • Categories  

    tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2015- département de l'Isère

  • Categories  

    tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2012- département du Rhône

  • Categories  

    tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2015- département de Haute-Savoie

  • Categories  

    tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2012- département de Savoie

  • Categories  

    tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2012 - département de l'Ardèche

  • Le produit Modèle Numérique de Terrain (MNT) - Allier - Puy de Dôme décrit la forme du terrain des deux départements. Le MNT a été réalisé à l'occasion de la prise de vue aérienne réalisée en 2009 par la société TopoGEODIS pour le CRAIG. L'altimétrie a été obtenue par restitution photogrammétrique à partir des couples stéréoscopiques. Précision planimétrique : ± 50-60 cm; précision altimétrique : ± 70-80 cm zone planes et dégagées ± 150 cm en montagne, 1/3 de la hauteur de la végétation dans lez zones couvertes. Le pas de la grille est de 10 m. Les données sont téléchargeables en Open Data depuis le catalogue : soit par dalle (3718 fichiers pour 582Mo pour l'Allier et 3983 fichiers pour 598Mo pour le Puy-de-Dôme), soit en fichier unique (1 fichier pour 1.7Go), au format ASCII. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

  • Categories  

    tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2015- département de l'Ardèche

  • Categories  

    tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2015- département de Savoie

  • Categories  

    tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2013- département de l'Ardèche