La BD PARCELLAIRE® version 1.2 est un produit historique, qui ne se substitue pas au plan cadastral. Sa production s'est arrêtée en 2018. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 est un produit historique, qui ne se substitue pas au plan cadastral. Sa production s'est arrêtée en 2018. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.

Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base de données bidimensionnelle. Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se substitue pas au plan cadastral dématérialisé. C'est un assemblage de ce plan sur le territoire national couvert par le cadastre, qui utilise les fichiers PCI Vecteur de la DGFiP. Le PCI de la DGFiP tend à devenir PCI Vecteur sur tout le territoire. Le produit Parcellaire Express (PCI) est constitué d’objets géographiques simples (objets vecteurs ponctuels, surfaciques ou multi-surfaciques)et d'une table attributaire.

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI. Millésime 2018 - Données de : * Département de l'Ain (01) : 20171125 * Département de l'Allier (03) : 20161010 * Département de l'Ardèche (07) : 20180215 * Département du Cantal (15) : 20180301 * Département de la Drôme (26) : 20161207 * Département de l'Isère (38) : 20170309 * Département de la Loire (42) : 20161010 * Département de la Haute-Loire (43) : 20170109 * Département du Puy de Dôme (63) : 20170410 * Département du Rhône (69) : 20170831 * Département de la Savoie (73) : 20140811 * Département de la Haute-Savoie (74) : 20140807 La BD PARCELLAIRE® n’est plus entretenue depuis fin 2018.

Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base de données bidimensionnelle. Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se substitue pas au plan cadastral dématérialisé. C'est un assemblage de ce plan sur le territoire national couvert par le cadastre, qui utilise les fichiers PCI Vecteur de la DGFiP. Le PCI de la DGFiP tend à devenir PCI Vecteur sur tout le territoire. Le produit Parcellaire Express (PCI) est constitué d’objets géographiques simples (objets vecteurs ponctuels, surfaciques ou multi-surfaciques)et d'une table attributaire.

Nuage de points associé à une altitude, filtré à 5 m horizontal et 20 cm vertical. Couverture LIDAR livrée en mars 2012 à la DDT 63, traitement limité aux zones inondables. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

Nuage de points associé à une altitude, filtré à 5 m horizontal et 20 cm vertical. Couverture LIDAR livrée en mars 2012 à la DDT 63, traitement limité aux zones inondables. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

Implantation du réseau d'eau potable sur le territoire de compétence

Représentation du réseau routier de la Haute-Savoie et données de trafic. Réalisée à partir de la table « N_ROUTE_BDC_074 » de la BD CARTO, des données de trafic fournies par les gestionnaires de réseaux routiers et les cartes de comptages réalisées annuellement par la DDT et le CD74. Trois étapes ont été nécessaires : • sélection et fusion des tronçons de route du réseau routier structurant, ainsi que des tronçons du réseau non-structurant possédant une station de comptage permanente ou temporaire ; • numérotation des tronçons et indication du type de comptage (pour éviter les renumérotations annuelles des comptages sur les routes départementales) ; • saisie des données de trafic disponibles pour chacun de ces tronçons en 1998 et chaque année à partir de 2007.

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…). La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »). Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu : - lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ; - après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ; - lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés). Les fichiers compressés sont accessibles au format EDIGEO. Les données sont également proposées au format DXF PCI et GeoPackage