Servitude de passage des piétons sur le littoral
Simple
- Date (Revision)
- 2017-10-04
- Identifier
- fr-130011026-EL9-20171004
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation
- GEMET - Concepts, version 2.4
-
- Services d'utilité publique et services publics
- Keywords
-
- EL9
- Keywords
-
- planification
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
- Conditions concernant les services ministériels : Les données étant concernées par le thème "Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration" de l'annexe III de la directive INSPIRE, leur diffusion sous forme électronique sur Internet est obligatoire. Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques, source de la géométrie (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle. Conditions concernant le public : Les données correspondant à la liste des gestionnaires constituent un document administratif sur lequel le public dispose d'un droit d'accès. Ces données sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner le nom de l'organisme fournisseur.
- Access constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 25000
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
))
- Reference system identifier
- RGF93 / Lambert 93 (EPSG:2154)
- Distribution format
-
-
SHP
(
1.0
)
-
SHP
(
1.0
)
- OnLine resource
-
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme
- OnLine resource
-
Service de visualisation du Géoportail de l'Urbanisme
Service de visualisation du Géoportail de l'Urbanisme
- OnLine resource
-
Service de téléchargement du Géoportail de l'Urbanisme
Service de téléchargement du Géoportail de l'Urbanisme
- Hierarchy level
- Dataset
Domain consistency
Conformance result
- Date (Publication)
- 2014-10-02
- Explanation
- Se référer aux spécifications du guide
- Pass
- Yes
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-04-02
- Explanation
- Non Evalué
- Pass
- No
- Statement
- Servitude d'utilité publique numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG de décembre 2013. Ce lot de données a été produit en 2017.
- File identifier
- fr-130011026-EL9-20171004 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2017-10-05
- Metadata standard name
- INSPIRE Metadata Implementing Rules
- Metadata standard version
- Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.3)
Overviews
Spatial extent
))
Provided by
