Périmètre du PSS de la vallée de la rivière de la Loire (communes de Feurs à Balbigny)-Loire

Périmètre du plan des Surfaces submersibles (PSS) de la vallée de la rivière de la Loire approuvé par le décret du 5 décembre 1972 concernant les sections de la vallée de la rivière de la Loire situées dans le département de la Loire (communes de Feurs à Balbigny).

Simple

Date (Revision)
2024-09-19T15:04:40
Date (Publication)
2024-09-19T00:00:00
Identifier
https://catalogue.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/eda316f5-c9aa-4a8d-94c7-5cd33a0530a6
Status
Completed
Owner
  Direction Départementale des Territoires de la Loire - Cellule Risques
Maintenance and update frequency
Unknown
Place
  • Auvergne-Rhône-Alpes
NouvellesRegionAdminExpress
  • AUVERGNE-RHONE-ALPES
Departement Auvergne-Rhone-Alpes
  • LOIRE
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Zones de gestion
  • de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Zones à risque naturel
  • Usage des sols
Theme
  • Votre entité
  • Votre thème
  • Plan des Surfaces Submersibles Loire
  • Loire
  • PSS Feurs à Balbigny
  • PSS
  • PSS Loire
  • risques
  • risques PSS
OPENDATA
  • données ouvertes
Domaines
  • DDT Loire
  • Grand public
Domaines
  • DDT Loire
  • Grand public
  • Zonages risque naturel
Use limitation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
Other restrictions
Other constraints
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Spatial representation type
Vector
Denominator
25000
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
  • Inland waters
Description
AUVERGNE-RHONE-ALPES
N
S
E
W
thumbnail


Reference system identifier
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4
Distribution format
  • ZIP ( )

OnLine resource
Accès au téléchargement des données ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
OnLine resource
Accès à la visualisation des données ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date (Publication)
2024-09-19T00:00:00
Explanation
-- Information sur l'évaluation de la conformité (non INSPIRE) --
Pass
No
Statement
Zones numérisées à partir d'un fond IGN au 1 :25 000ème concernant les sections de la vallée de la Loire dans le département de la Loire (communes de Feurs à Balbigny).
Feature catalogue citation
File identifier
eda316f5-c9aa-4a8d-94c7-5cd33a0530a6 XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2024-09-19T15:14:57
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  Direction Départementale des Territoires de la Loire - Mission Géomatique Transversale ( )
 
 

Overviews

Spatial extent

N
S
E
W
thumbnail


Keywords

Loire PSS PSS Feurs à Balbigny PSS Loire Plan des Surfaces Submersibles Loire Votre entité Votre thème risques risques PSS
Domaines
DDT Loire DDT Loire Grand public Grand public Zonages risque naturel
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Usage des sols Zones de gestion Zones à risque naturel de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
OPENDATA
données ouvertes

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