Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021
Simple
- Date (Revision)
- 2022-04-05T12:51:30.220000
- Date (Creation)
- 2022-03-30T16:20:20.913000
- Keywords
-
- habitat
- pdh
- plh
- Metadata language
- fre
- OnLine resource
-
2021-SuDocUH - Carte d'avancement des plans départementaux de l'Habitat (PDH)
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Etat d'avancement des plans départementaux de l'Habitat (PDH) au 31 décembre 2021 (Approuvé, engagé ou réengagé)
- OnLine resource
-
2021-SuDocUH - Carte d'avancement des programmes locaux de l'Habitat (PLH)
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Etat des programmes locaux de l'Habitat (PLH) - engagé ou réengagé- approuvé- Exécutoire- PLUiH
- OnLine resource
-
2020-SuDocUH - Archives - PLH et PDH
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-OPENDATA-habitat-logement-sudocuh-pdh-01-bilan_annuel_cle59da95.xlsx2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-OPENDATA-habitat-logement-sudocuh-plh-01-bilan_annuel_cle596b91.xlsx2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-OPENDATA-habitat-logement-sudocuh-plh-03-bilan-epci-porteur-plh_cle5e2d8e.xlsx2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-pdh.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_ara_cle56cdf2.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_bfc_cle511ff6.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_bre_cle529131.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_corse_cle1eb981.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_cvd_cle564e8e.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_ge_cle091795.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_gua_cle5112f7.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_guy_cle59b957.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_hdf_cle5e32a7.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_idf_cle5847ca.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_mar_cle546153.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_may_cle51c196.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_nor_cle511d7d.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_occ_cle59a3b4.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_paca_cle27eabd.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_pdll_cle2d3fc9.pdf2020-ICAPP-SIDAUH-SUDOCUH-DGALN-DHUP-PH2-carte-PLH_region_reu_cle591348.pdf
- OnLine resource
-
2021-SuDocUH - Liste des PDH au 31 décembre 2021
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
2021-SuDocUH - Liste des PDH au 31 décembre 2021
- OnLine resource
-
2021-SuDocUH - Liste et périmètre des PDH au 31 décembre 2021
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
- Synthèse- Liste des PDH et leur périmètre (tous états confondus)- Liste des PDH approuvés et leur périmètre- Liste des PDH engagés et leur périmètre- Liste des PDH réengagés et leur périmètre- Liste des PDH arrivés à échéance et leur périmètre-
- OnLine resource
-
Autres données SuDocUH - Liste des Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Les EPCI de SuDocUH sont mises à jour par les services déconcentrés (périmètre communal et compétences PLU, SCoT et PLH). Les données publiées sont arrêtées au 31/12/2021 et au COG 2021.
- OnLine resource
-
Autres données SuDocUH - Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées.Les données élémentaires de l’année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2021). Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur complétude, de leur cohérence par rapport au COG de l’année. Des inexactitudes très ponctuelles restent toutefois possibles.La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l’échelle du bassin de vie, d’habitat ou d’emploi, ils auront pour vocation d’exprimer la stratégie globale de l’agglomération et d’énoncer les choix principaux en matière d’habitat, d’équilibre entre zones naturelles et urbaines, d’infrastructures, d’urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n’existe pas, toute zone d’urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l’agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.
- OnLine resource
-
Autres données SuDocUH - Planification nationale des documents d'urbanisme
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
**Les données ont été validées au 31 décembre 2021.**Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH.L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification et d’une consolidation permettant ces publications de résultats officiels au 31 décembre de l’année.- Ces données sont traitées soit à la commune, soit à la procédure selon le type de document (CC,PLU, PLUi)- La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables (et les procédures en cours) INTERCOMMUNAUX qui ne couvrent pas la TOTALITE du perimetre de la collectivité porteuse
- File identifier
- 49828fac-6171-4da5-9534-c2d7de8d19df XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Non geographic dataset
- Hierarchy level name
- Série de données non géographiques
- Date stamp
- 2024-02-13T10:45:59
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0